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Journal d'un avocat

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« Maman ! »

vendredi 11 avril 2014 à 22:08

La porte du cabinet du juge des libertés et de la détention s’ouvre enfin. Le mis en examen, menotté et sous escorte, et son avocat ont attendu leur semble-t-il plus longtemps que n’a duré l’audience elle-même. La greffière passe la tête : « Vous pouvez entrer. »

Sur le bureau de la greffière, juste à côté de la porte, l’imprimante vomit des pages et des pages. L’avocat tente de lire en passant l’intitulé, voir s’il lit les mot “détention provisoire” ou “contrôle judiciaire”, mais la greffière est une experte et attrape les feuilles en les recourbant pour que leur contenu reste invisible. Elle laisse au juge la charge d’annoncer sa décision.

Son regard se tourne vers le juge. Parfois un regard, un sourire donnent espoir. Mais là, rien. Il a les yeux baissés, et tripote quelques pages du dossier. L’avocat n’est pas dupe. Il a pris sa décision, il n’a plus besoin de lire quelque pièce que ce soit. Il ne veut pas croiser le regard de l’avocat ou du mis en examen. Cette petite pièce jaune blafarde pue la détention provisoire, c’en est suffocant.

La chaise du procureur restera vide. Il est venu, comme le diable jaillissant de sa boîte, requérir le placement en détention provisoire, mais n’a pas à être présent pour le délibéré, qui lui sera faxé, même si son bureau est à quelques couloirs de là, afin de connaître l’heure exacte de l’envoi, à la minute près, pour des raisons de délai.

Cliquetis de chaines ; le gendarme a ôté les menottes au mis en examen, qui s’assoit sur la chaise qu’on lui indique, la même qu’il y a une demi heure, quand le débat a eu lieu. Il a l’air de s’ennuyer un peu, regarde autour de lui, mais aucune décoration ne lui permet de distraire son regard. La fenêtre au-dessus du bureau du juge est noire : tiens, il fait déjà nuit. Il étouffe un bâillement machinal.

Seul son avocat le regarde. Il réalise que son client n’a pas compris ce qui est en train de se passer, malgré les avertissements qu’il lui a donné sur le fort risque de détention, vu le dossier. Il a dû être trop précautionneux, ou faire des phrases trop compliquées. Notre maîtrise du français nous permet de faire des phrases d’une subtilité d’horlogerie, mais parfois, il faut s’adapter. Sujet, verbe, complément. Tu vas sûrement aller au trou. Non, trop compliqué, il y a un adverbe. Tu vas aller au trou.

La greffière apporte les liasses de feuillets sur le bureau du juge, qui la remercie à voix basse. Il chausse ses lunettes et commence : « Je rends ma décision, elle est à ce stade irrévocable, et n’appelle aucun commentaire. Je vais d’abord en donner les motifs avant d’indiquer le sens de ma décision ».

Un coup d’œil rapide de l’avocat à son client lui confirme son intuition. Tu l’as perdu, mec. Sujet, verbe complément. Dis plutôt : inutile de protester. Inutile de pleurer.

Le juge déroule son ordonnance d’un ton monotone qui a fait abandonner le mis en examen avant la fin de la première phrase. D’abord le rappel des faits. Il y a deux jours, à 11 heures, le mis en examen, le visage dissimulé d’une simple capuche et muni d’un pistolet gomme-cogne s’est fait remettre sous la menace le fonds de caisse d’un bar de son quartier qui venait d’ouvrir. Butin de 60 euros. Il a été reconnu par le patron, qui l’avait déjà vu. Les policiers le connaissaient aussi, et pour cause : il avait déjà braqué un autre bar tabac du quartier un mois plus tôt, et avait été aussi facilement identifié et interpellé. Mis en examen, laissé libre sous contrôle judiciaire. Et il remet ça.

À chaque fois, entendu par la police, il déclare faire ça parce qu’il a besoin d’argent. Pourquoi, lui demande-t-on, il habite encore chez sa mère qui le nourrit et l’héberge gratuitement. Réponse d’un haussement d’épaule : « ch’sais pas. Pour m’acheter des trucs…» Et ouais, si tu consommes pas, tu n’es rien, aujourd’hui. L’insouciance de ces propos fait très mal sur procès verbal.

L’usage d’une arme, même s’il affirme qu’elle n’était pas chargée (aucune cartouche n’a en effet été retrouvée lors de la perquisition), entraîne une qualification criminelle, que le parquet a décidé de retenir cette fois, contrairement au premier braquage, simplement qualifié de vol avec violence, en raison de cette réitération si rapprochée.

Le juge explique à présent que bien que le mis en examen ait un domicile certain et suive des études, la nouvelle commission de la même infraction en un délai aussi rapproché fait craindre un renouvellement de l’infraction s’il était laissé libre ; que ce vol a causé un trouble exceptionnel et persistant à l’ordre public ; que dans ces conditions, la détention provisoire est le seul moyen de mettre fin à cette situation, et qu’il décerne un mandat de dépôt.

Le silence qui tombe dans le bureau fait sortir le mis en examen de sa torpeur. Il sursaute, réalise qu’on attend quelque chose de lui mais ne sait pas quoi. Il regarde son avocat, les yeux grands ouverts, interrogateurs. L’avocat sait qu’il ne pourra pas y échapper, qu’il va devoir boire cette coupe jusqu’à la lie.

Sujet, verbe, complément.

« Tu pars en prison. »

Les yeux s’ouvrent encore plus, l’interrogation fait place à la surprise, puis, après quelques secondes, quand l’avocat n’éclate pas de rire pour dire qu’il plaisantait, à la terreur.

« Sérieux ? »

— « Oui. Tu dois signer là. »

Il est paralysé par la terreur. Il ne veut pas, comme si ne pas saisir ce stylo pour griffonner son prénom allait empêcher l’inéluctable.

L’avocat se tourne vers le juge : “Refuse de signer”. Le juge fait la moue mais saisit les procès verbaux pour y faire apposer la mention. Il n’insiste pas. Le juge signe, et tend les documents à la greffière, qui fait signer à l’avocat son procès verbal de remise. Le mis en examen s’est recroquevillé et ses épaules sont agitées de sanglots. Le bruit des menottes que le gendarme a sorti pour les lui passer au poignet fait redoubler ses sanglots.

— « Non, non, non, je ne veux pas !»

— « Pour le moment c’est trop tard, il n’y a plus rien à faire. Je vais faire appel, un référé liberté, même, mais là, c’est fini, il faut y aller maintenant».

Le juge s’est levé et est sorti discrètement de son bureau, l’air de rien. Pour fumer une cigarette, aller aux toilettes, en tout cas pour ne pas assister à ce qui va suivre.

Le gendarme a posé sa main gantée sur l’épaule agitée de soubresauts. « Monsieur, faut y aller, là, sinon je vais devoir employer la force. »

Le mis en examen relève la tête, son visage est inondé de larmes, sa bouche ouverte, il manque d’air pour parler mais ne parvient pas à respirer. Finalement, au prix d’un effort semblant surhumain, il parvient à inspirer bruyamment, et le cri peut enfin jaillir de sa bouche.

« Maman ! Je veux ma maman ! »

Et tout le monde regardera, médusé, passer dans le couloir ce môme de 13 ans et demi, mesurant à peine 1m50, à la voix stridente qui est celle d’un enfant terrorisé, passer menotté en appelant au secours sa maman, vers la prison où vient de l’envoyer son deuxième braquage.

Avis de Berryer : Laurent Wauquiez

vendredi 11 avril 2014 à 17:55

Peuple de Berryer !

La Conférence poursuit ses travaux et recevra mardi prochain 15 avril 2014 à 21 heure en la salle des Criées du Palais de Justice, le seul, le vrai, Boulevard du Palais dans le 1er arrondissement, M. Laurent Wauquiez, agrégé d’histoire, conseiller d’Etat, député, maire, vice-président de l’UMP, et ancien ministre (et il n’a pas 40 ans).

Les sujets traités sont les suivants :

  1. Les Français sont-ils des veaux quiets?
  1. S’en laver les mains suffit-il à les rendre propres ?

Le portrait approximatif de l’invité sera dressé par Monsieur Paul Fortin, 1er Secrétaire.

Entrée libre, sortie aussi, et comme d’habitude, c’est folie de venir après 19 heures.

Bonne Berryer à tous.

Prix Busiris pour Marion "Marine" Le Pen

vendredi 4 avril 2014 à 22:40

NB : Ce billet devait à l’origine être publié sur le site de l’Académie, mais un bug semble s’y opposer. C’est avec plaisir que j’héberge cette annonce ici en attendant.

L’Académie a été tirée de sa torpeur par une énormité juridique proférée par Marion Le Pen, dite Marine Le Pen, au micro de RTL. Qu’elle en soit remerciée.

Invitée de jean-Michel Aphatie, qui l’interrogeait sur sa récente condamnation par le tribunal correctionnel de Béthune dans l’affaire d’un tract calomniant Jean-Luc Mélenchon, son adversaire aux élections législatives (tous deux seront battus). Voici la vidéo, ça commence à 05:50. 

 


Marine Le Pen : “Il faut la supprimer, sinon la… par rtl-fr

Voici la transcription des propos qui ont retenu l’attention de l’Académie : à la question de savoir si sa condamnation pour manœuvre électorale frauduleuse et diffusion d’un montage d’une image sans autorisation de l’intéressé était grave, la présidente du Front national répond :

« Non, ce qui est grave, c’est ce qu’a fait le tribunal de Béthune, dont je vous signale que j’avais déposé contre lui (sic.) une requête en suspicion légitime, ce qui prouve que à l’avance, je savais pertinemment que ce tribunal n’allait pas juger avec impartialité cette affaire, j’ai donc fait appel, et donc je ne suis pas condamnée, pour l’instant, Monsieur Aphatie.»

Le prix Busiris est double dans cette phrase, ce qui récompense enfin un fort potentiel jamais primé à ce jour, ce tort est rattrappé.

► Première couche : “j’ai déposé une requête en suspicion légitime, ce qui prouve que je savais à l’avance que ce tribunal n’allait pas juger avec impartialité”.

Ce à quoi l’Académie répond que le fait que cette action n’ait pas prospéré tend à prouver le contraire. 

D’autant qu’un article du Point nous apprend que Madame Marion Le Pen n’a pas déposé elle-même ladite requête, et c’est là tout le problème.

Une requête en suspicion légitime, art. 662 du code de procédure pénale, vise à demander à la Cour de cassation de considérer que la juridiction amenée à juger une affaire a démontré, dans son ensemble, un défaut de partialité tel qu’il convient de confier l’affaire à une autre juridiction. C’est le cas par exemple quand l’assemblée générale du tribunal a adopté une motion de soutien au magistrat victime de l’infraction qu’il a à juger. La procédure n’est pas compliquée : le prévenu signe une requête (ou la fait déposer par un avocat aux Conseils) expliquant en quoi la juridiction lui paraît légitimement suspecte et la dépose au greffe de la Cour de cassation, et la porte à la connaissance des autres parties (ici le parquet et M. Mélenchon) pour qu’ils puissent faire connaître leurs observations. Pas compliquée, mais trop quand même puisque la requête a été déclarée irrecevable car signée non par la prévenue mais par un avocat ordinaire, ce que la loi ne permet pas et qu’elle ne l’a pas notifiée aux autres parties par dessus le marché. La requête n’a donc même pas été examinée. Amateurisme de la part d’une avocate et de son avocat ? Ou manœuvre pour éviter que la requête ne soit jugée infondée, le but étant de gagner du temps pour que l’affaire soit jugée après les municipales ? L’Académie ne pouvant prêter des intentions aussi cyniques à une femme politique faisant de la probité son oriflamme, elle ne peut que conclure à l’incompétence.

Toujours est-il que le simple dépôt, irrégulier qui plus est, d’une requête, ne saurait constituer la preuve de la partialité d’une juridiction. L’exploitation de ce fiasco ressemble trop à la manœuvre de quelqu’un se sachant sur le point d’être condamnée visant à jeter la suspicion sur le tribunal pour se faire passer pour une victime pour que l’Académie laisse passer.

► Deuxième couche : « J’ai fait appel donc je ne suis pas condamnée.»

Celle-ci a été déterminante pour l’attribution de ce prix. C’est une superbe inversion de la cause et de l’effet. Non, Marine Le Pen n’est pas “pas condamnée” car elle a fait appel : elle a fait appel parce qu’elle est condamnée. Sinon, une simple question : si elle n’est pas condamnée, pourquoi a-t-elle fait appel ?

Une juridiction pénale doit juger deux points : la culpabilité et la peine. Tout jugement doit contenir une déclaration de culpabilité ou relaxer. Ici, il y a eu déclaration de culpabilité, puis prononcé d’une peine : 10 000 euros d’amende. L’appel a bien un effet suspensif, mais de la peine seulement. On ne peut exiger de Marion Le Pen qu’elle paye les 10 000 euros. La condamnation, elle, existe bel et bien. Elle n’est pas définitive, et peut être infirmée par la cour d’appel, mais en attendant, elle existe et figure sur un jugement revêtu du sceau de la République et rendu au nom du Peuple français que la récipiendaire prétend abuser.

Cette manipulation des faits, qui s’ajoute à la manœuvre de la requête en suspicion légitime, visant à retarder un jugement mal engagé, pour des raisons électorales, caractérise la maltraitance du droit pour des motifs politiques qui est l’essence du Prix.

Une avocate, qui a plaidé au pénal, et qui s’en vante pour asseoir sa légitimé et sa compétence, ne peut l’ignorer, ce qui caracétrise la mauvaise foi.

L’Académie a aussitôt procédé au vote et a décerné un prix Busiris par acclamation, avec mention “chapeau bas”.

Maljournalisme au Point.fr

mercredi 2 avril 2014 à 02:22

Cela fait quelques années qu’insidieusement, le débat sur la justice est biaisé par des manipulations des faits, des mensonges, et l’exploitation éhontée des préjugés. Utilisée de prime pour justifier des empilements aussi absurdes qu’inutiles de textes de plus en plus répressifs et restrictifs des libertés, à présent que les tenants de ces idéologies (qui sont à droite mais ne représentent pas toute la droite, loin de là) sont dans l’opposition, position bien plus confortable politiquement, les dernières digues de la raison semblent avoir cédé. Tout est permis, la mauvaise foi la plus crasse, l’absence de tout recul, le simple fait de s’interroger sur la réalité d’idées reçues. Et figurez-vous que si cela m’a toujours agacé, désormais, j’en ai assez. Je n’ai pas la prétention d’avoir le temps et l’énergie de combattre toutes les contre-vérités qui sont abondamment diffusés pour vous faire peur par des gens qui ont quelque chose à vous vendre. Mais dans la modeste mesure de mes moyens, je ne laisserai pas passer ces mensonges sans réagir.

Tous ont un point commun, ils reposent sur le préjugé que la Justice est une machine folle et inhumaine qui n’aime rien tant que le crime et l’insécurité et font tout pour les promouvoir. On écrit même des bouquins qui ont ce titre. Sans rire et sans rougir. Vendre du papier, du clic, de la pétition, c’est très bien. Mais si ça doit se faire en sapant un des trois pouvoirs sur lesquels repose la démocratie car c’est celui qui n’a aucun moyen de se défendre, je ne laisserai pas faire.

Un exemple spectaculaire est fourni par Lepoint.fr, dans un de ces morceaux de bravoure qui déshonorent le titre sous lequel ils paraissent, dans l’article L’inquiétant amendement de Taubira sous la plume de Jérôme Pierrat, mis en ligne le 30 mars dernier (la photo d’illustration est à elle même un grand moment). La première phrase donne le ton du reste de l’article : « Les voyous sablent le champagne et les enquêteurs des douanes et de la police dépriment sérieusement. »

Et qu’apprenons-nous en lisant cet article ? Heu, rien, évidemment, je me suis mal exprimé. Que nous dit cet article ? Que la fourbe Christiane Taubira a “glissé” (en douce, bien sûr, elle est fourbe) un amendement faisant la joie des voyous en ce qu’il supprime la possibilité de garder à vue 96 heures des personnes mises en cause dans des affaires d’escroquerie en bande organisée. Quand on vous dit que la gauche est laxiste et veut livrer les honnêtes gens pieds et poing liés au crime.

Il aurait suffi à l’auteur de l’article de faire un truc dingue. Je ne dis même pas enquêter, ça ne mérite pas ce mot. De cliquer sur le site du Sénat pour lire ledit amendement, ou le compte-rendu de séance (c’est dire si ça s’est fait en catimini, c’est publié au JO) pour comprendre de quoi il retourne et comprendre en voyant que cet argument a été voté aussi par la droite qu’il n’y avait peut-être rien à redire.

Voilà ce qu’on omet de vous dire.

Le droit commun de la garde à vue limite à 48 heures la durée maximale où un individu est privé de liberté et tenu à la disposition de la police. Le 9 mars 2004, la loi Perben 2 a créé un régime dérogatoire pour certains délits commis en bande organisée. Ce régime dérogatoire prévoit notamment que la garde à vue peut être portée à 96 heures, avec autorisation d’un juge au-delà de 48 heures, autorisation qui dans les faits est une simple formalité. Parmi ces délits figuraient l’escroquerie.

Le 4 décembre 2013, le Conseil constitutionnel a rendu une décision refusant l’élargissement de ces gardes à vue de 96 heures à la fraude fiscale en bande organisée, en précisant qu’une telle dérogation portant gravement atteinte à la liberté individuelle, elle ne peut s’envisager que pour des délits d’atteinte aux personnes. Dès lors, il était évident que le régime dérogatoire de garde à vue appliqué à l’escroquerie, qui est un délit sans violence, était contraire à la Constitution. La Chancellerie a, je suppose aussitôt fait passer la consigne aux parquets de ne pas faire prolonger au-delà de 48h les gardes à vue d’escroquerie. Et quand s’est présenté le premier texte de loi pertinent pour amender le code de procédure pénale, en l’occurrence le projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l’information dans le cadre des procédures pénales, le Gouvernement a déposé un amendement, le n°19, mettant la loi en conformité avec la Constitution, ce que l’opposition sénatoriale a approuvé, naturellement. Amendement où figurent toutes ces explications dans l’exposé des motifs.

Bref, non seulement cet amendement est anodin (de fait, ces gardes à vue sont illégales depuis décembre dernier), mais il est parfaitement conforme à l’État de droit et à la hiérarchie des normes. Et voilà comment on vous le vend comme une nouvelle preuve du laxisme du gouvernement et du triomphe du crime. Il suffit pour ça de vous cacher les informations essentielles.

Et d’appeler ça du journalisme web.

Avis de Berryer : Guillaume Gallienne

vendredi 14 mars 2014 à 13:38

Peuple de Berryer ! La promo 2014 tient un joli rythme et nous propose une quatrième conférence Berryer ce mardi 18 mars 2014 à 21 heures, attention, à la première chambre de la cour d’appel (escalier Z, 1er étage, attention, le 1er étage est le BAS de l’escalier Z).

L’invité sera Guillaume Gallienne, comédien, sociétaire de la Comédie Française, et les sujets proposés sont les suivants :

Premier sujet : La comédie est-elle encore française ?

Second sujet : Faut-il se mettre à table ?

Le portrait de l’invité sera dressé par Madame Noémie Coutrot-Cielinski, 3ème secrétaire de la Conférence et seule femme de cette promo testostérone.

L’entrée est libre, mais si vous arrivez après 19 heures, c’est folie, même si la Première chambre est très grande (et fort belle). C’est ici que furent jugés Pétain, Laval, et Kerviel (aucun rapport).

Bonne Berryer à tous.